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Presse et Multimedia
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# Titre de l'article Auteur
1 Altérations visuelles, permis de conduire et véhicule léger Droit-medical.com
2 Altérations visuelles, permis de conduire et véhicule lourd Droit-medical.com
3 Attestation du candidat au concours d'internat en médecine à titre étranger Droit-medical.com
4 Décret nº 78-418 du 23 mars 1978 portant modification de l'article L. 516 du code de la sécurité sociale et simplification des conditions d'attribution des allocations prénatales et post-natales Droit-medical.com
5 Décret du 29 mars 1963 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'État de masseur kinésithérapeute Droit-medical.com
6 Loi n° 70-1320 du 31 décembre 1970 relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et à la répression du trafic et de l'usage illicite des substances vénéneuses Droit-medical.com
7 Permis de conduire et arrêté du 7 mai 1997 Droit-medical.com
8 Conduite automobile, permis F et arrêté du 27 novembre 1962 Droit-medical.com
9 Permis de conduire et arrêté du 4 octobre 1988 Droit-medical.com
10 Modèle de statuts d'une société à responsabilité limitée (SARL) à associé unique Droit-medical.com
11 Circulaire no 83-24 du 1er août 1983 relative à l'hospitalisation des enfants Droit-medical.com