| Harcèlement moral, souffrance au travail |
| Écrit par Marie-Thérèse Giorgio |
| Jeudi, 19 juin 2008 17:53 |
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Les questions de santé mentale au travail sont devenues un sujet de préoccupation pour de nombreux professionnels de santé. Médecins généralistes, médecins du travail, psychiatres et autres praticiens ne doivent pas méconnaître ou négliger les signes d'alerte. L’expression «harcèlement moral» est une expression juridique, qui ne devrait donc jamais être employée par les médecins. Les médecins doivent parler de souffrance au travail, de troubles anxio-dépressifs liés au travail…Toute personne peut être victime, dans l’exercice de son travail, d’agression physique ou verbale, de violence, de la part collègues ou de supérieurs hiérarchiques, appartenant à la même entreprise. Qu'est-ce que le harcelement moral ?
Harcèlement moral : organisation du travail ou perversion narcissique ? La survenue de harcèlement moral dans une entreprise peut être attribuée à une déviance individuelle ou à un mode de management particulier, une nouvelle organisation du travail. Les exemples en faveur d’un harcèlement ne manquent pas. La victime est menacée verbalement, sans qu'il lui soit possible de s'exprimer. Il est demandé aux autres salariés de ne plus lui parler, de faire comme si elle n’existait plus. Tous les sièges de son bureau, à l'exception du sien, sont supprimés, afin d’être certain que la victime ne recevra personne. Elle fait l'objet de moqueries. Les tâches qui lui sont confiées ne sont pas de son domaine de compétence, trop complexes ou, au contraire, dévalorisantes et très inférieures à son niveau de compétence.
Informer son employeur Un salarié qui s'estime victime de harcèlement moral par un supérieur hiérarchique doit en informer son employeur. Tout salarié en état de souffrance morale au travail ou qui s’estime victime de harcèlement moral peut demander à rencontrer le médecin du travail. S’il est en activité, il s’agit d’une visite médicale spontanée à la demande du salarié. S’il est en arrêt de travail, il s’agit d’une visite médicale de pré reprise. Harcèlement moral : mauvais pronoctic Un salarié victime de harcèlement moral peut obtenir réparation des dommages ou préjudices subis. Les avis sont très partagés quant au bienfait de cette réparation, selon certains la réparation judiciaire pourrait entraver le processus de guérison. Une évolution favorable des situations de souffrance au travail est liée à la brièveté de l’exposition au harcèlement moral. L’enjeu est donc de dépister le plus tôt possible ces situations et d’assurer la prise en charge des victimes. Néanmoins les données récentes objectivent l’importance des facteurs organisationnels dans les altérations de la santé mentale au travail. L’action sur ces facteurs est la seule approche qui permette une réelle prévention primaire et le passage d’une prise en charge individuelle à une prise en charge collective de la souffrance psychique au travail.
1 - Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002. 2 - N° de pourvoi 06-44767. 3 - Art. L 1152-4 du code du travail. 4 - Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 21 juin 2006. 5 - Art. R 4623-1 du code du travail. publicité Commentaires (31)
![]() Par Droit-medical.com, 05 février 2009 Par sophie cailletet, 13 mai 2009
bonsoir, je me pose une question, qui me travaille l'esprit depuis quelque temps. Mon chef de service a-t-il le droit de m'obliger à faire du scooter pour surveiller dans le parc, car je ne m'en pas rassurer et je préfère tourner en vélo.
comment dois-je faire ? en plus, il m'a inscrit à une formation BSR qui commence mercredi 20 mai 2009 Merci pour votre réponse, et je suis là pour toute autre question supplémentaire. Car la situation ne devient plus vivable, pour tout le monde. Je pense qu'il y a un recours à _a Merci encore Par chollet olivier, 08 juin 2009
Bonjour, je suis en arrêt de travaille depuis mardi 2 juin, pour dépression, la causse viens de ma chef qui fait les plannings,depuis mars elle me fait travailler en ayant qu'un week end (2 jours consécutifs)par moi,je me suis expliqué plusieurs fois mais rien y a fait et au moi de juin elle recommence, je n'ai pas supporté alors j'aimerais savoir quel est mon droit vis a vis des plannings que puis je faire? le supérieur hyerrarchique la soutien.
Aujourd'hui je stresse de reprendre le 17 mai. Merci encore Par Droit-medical.com, 14 août 2009
Droit-medical.com n'a pas pour but de se substituer à un juriste. S'il nous est possible de répondre à des questions d'ordre général, il ne nous est pas permis de répondre à des questions individuelles qui nécessitent un entretien et l'étude de pièces afin d'apporter un conseil adapté à une situation particulière. Pour cela, il est possible de faire appel à des associations venant en aide aux salariés ou, en fonction du lieu où vous êtes, auprès d'une « Maison des avocats » qui dispense des consultations gratuites (malheureusement de qualité inégale comme notre expérience nous l'a montré). Il est aussi possible de prendre contact avec le service de santé au travail dont vous dépendez ou avec votre inspection du travail. Il existe enfin de très nombreux avocats, spécialisés ou non en droit du travail, qui pour un simple conseil sont prêts à prendre sur le temps gracieusement.
Par Droit-medical.com, 14 août 2009
L'Institut national de veille sanitaire (INVS) a publié dans son bulletin épidémiologique hebdomadaire du 9 juin 2009, intitulé Santé mentale et travail : comprendre pour surveiller, plusieurs articles traitant de ce sujet.
www.invs.sante.fr/beh/2009/25_...6_2009.pdf Par AZAZEL06, 08 octobre 2009
Je constate depuis qqs temps un intérêt soudain des médias et des médecins, des organismes sociaux ou des politiques qui font semblant de s'intéresser au sujet. C'est assez comique de voir que l'on débat de cela, mais que fait on concrètement ? J'ai vécu un enfer dans une banque ...13 ans de travail, 5 années d'études bancaire en interne (j'ai réussi tous mes diplômes...pour quoi en fait !) et les médecins du travail qui se succèdaient (3 en 5 ans !!) ont tous renoncés devant la haine et la pression des hiérarchiques et du DRH ....Comment pouvez vous espérer lutter contre des gens qui se moquent ouvertement de ceux qui se sont suicidés, de ceux qui sont en maladie pour dépression : ces petits chefs ou ces cadres me font penser à ces sergents dans l'armée lorsque l'on faisait le service national : des débiles profonds, mais mauvais comme la peste à qui on a accordé un petit pouvoir et qui l'usent jusqu'à la corde !
Un médecin du travail qui constate un état déplorable du salarié va en effet l'arrêter avant qu'il ne craque : OK ....et lorsqu'il reprend son travail ? Les choses empirent ! Le petit chef débile profond reprend son travail de sappe...mais en plus là il sait que vous êtes déjà presque mort ! Alors il vous achève ...à petit feu . C'est du vécu, malheureusement pour moi ni les syndicats (qui passaient trop de temps à se disputer le pouvoir entre trois syndicats en interne ...) ni les collègues qui avaient trop peur, ni les médecins, ni SURTOUT l'inspection du travail n'ont pu arrêter cet enfer. En fait, ils ont réussi à me faire craquer ...j'ai été licencié pour "faute" ....non avérée mais faute ...Je suis donc en procès et au chômage à 41 ans...en pleine crise économique et en ayant perdu 500 € par mois par rapport à mon salaire antérieur. Alors, désolé, mais les constats, les études, les enquêtes, et autres rapports ....c'est bien léger face au pouvoir des patrons et autres demeurés qui les assistent ! Agissez avant de faire des rapports qui n'auront aucune incidence sur les cadres ...qui se moquent ouvertement des acteurs sociaux ! AZAZEL06 Par Tako Tsubo, 08 janvier 2010
je m'excuse, mon commentaire est dans le titre
Par mélusine, 23 février 2010
Bonsoir,
Dans le cas d'une reprise après maladie, où il s'avère au cours de la 1ère visite auprès du médecin du travail, que le salarié ne pourra plus occuper le poste qu'il occupait précédemment, que se passe t-il lorsque le chef d'entreprise propose un seul poste mais incompatible avec les conclusions du médecin du travail? Est-ce que c'est le médecin du travail ou le salarié qui s'oppose à cette proposition? Est-ce que les conclusions du médecin du travail lors de la seconde visite, 15 jours plus tard , repartent du début ( inaptitude au poste initial) ou est-ce que le médecin écrit inaptitude au nouveau poste proposé? Merci de votre réponse. Par lesilesduvent, 24 mars 2010
depuis peu, dans mon entreprise, pour répondre à un avertissement une collègue s'est fait désigner comme déléguée syndicale, poursuit notre employeur aux prudhommes pour préjudice moral et depuis 2 mois elle est convoquée chaque semaine chez le psychologue du travail, pendant le temps de travail.
en son absence, cc'est moi qui doit faire son travail; est-ce qu'elle a le droit d'aller chez le psychologue du travail sur le temps de travail? qui paie le psychologue du travail? combien de temps ça peut durer? Par mimi, 21 juin 2010
je suis délègué du personnel dans mon entreprise.Et je suis convoqué régulierrement dans le bureau pour qu'on me parle comme un chien (sans exagérer).Quoi que je fasse il me le repproche a chaque fois. j'ai eu un avertissement pour cause de quelques retards de quelque minutes. alors que des situations semblables voir méme pir dans l'entreprise ne font pas objet de sanction. il me pousse a bout pour comettre la faute irréparable pour me licencier pour faute grave méme lourde. J'ai été en arret pendant quelque jours de peur d'exposer et de passer mes nerf sur eux je maitrise de moins en moins ma colére.éce de la souffrance au travail? que puis je faire?merci
Par mouchoirsvp, 28 juillet 2010
Bonjour je suis aide soignante en hôpital en gériatrie. Un groupe de collègues me harcéle de + en + : ni bonjour, ni aurevoir, faire comme si je n'étais pas là en prenant toutes les chaises à la pause et plus de place pour moi, en me fermant la porte au nez alors que je les suis, idem pour l'ascenceur, ne m'adressent aucune parole etc. LE PIRE : quand je leur demande de l'aide pour un patient qui nécessite 2 soignants, elles ne viennent pas m'aider, ignorent me demande, je me débrouille avec le patient et c'est lui qui peine le +. Tout est parti d'un jour où je n'étais pas d'accord avec une collègue qui mangeait la purée des patients alors que nous étions en train de les servir. Il y a un groupe dans cette équipe qui est soudé, elles sont très copines et refusent toutes propositions ou remarques qui ne va pas dans leur idée. Cela fait 9 mois que ça dure et c'est de pire en pire, donc j'ai démissionée pour un poste dans le privé, poste où le travail m'intéresse mais avec une baisse de salaire de 30%
Par AtouSante, 12 août 2010
Lorsqu'une personne estime être victime de harcèlement de la part de ses collègues de travail, elle doit en tout premier lieu en informer son employeur, qui est tenu à une obligation de résultat pour empêcher tout agissement de harcèlement au sein de son entreprise.
Par mamiedo, 14 août 2010
Bonjour, je suis employée par mon entreprise en milieu médical. lors de mon embauche comme travailleur handicapé j'ai bénéficié de certaines conditions de travail. L'employeur c'est vu octroyer des avantages (500€/mois)pendant 2 ans.Aujourd'hui, après un accident du travail j'ai repris mon activité (sans visite médicale du travail pour reprise) et mes supérieurs m'oblige à utilisé des machines et faire des travaux dont je ne suis pas capable. Ceux-ci m'ont fermement conseillé d'obtempérer car il n'avait pas de certificat d'inaptitude,où bien je devais rester chez moi afin qu'il puisse me licencier pour faute grave plutôt que faute lourde pour refus tout cela évidemment verbalement. Une autre collègue a aussi été harcelée jusqu'à arrêt de travail pour dépression( toujours verbalement)dans ces conditions comment faire reconnaître le harcèlement? j'ai des copies de mots laissés au sujet du travail mais cela suffit-il?
Par AtouSante, 16 août 2010
Lorsqu'un employeur n'organise pas la visite de reprise après un accident du travail qui a donné lieu à un arrêt de travail de plus de 8 jours ou après un arrêt maladie qui a donné lieu à un arrêt de travail de plus de 21 jours, le salarié peut prendre contact directement avec le médecin du travail pour planifier cette visite médicale. Dans ce cas, l'employeur doit nécessairement être averti de la date de la visite avant qu'elle n'ait lieu.
Par jeanneanneb, 19 novembre 2010
bonjour et merci par avance,
en arrêt depuis le mois de janvier dernier, deux avis de comité départemental de reprise, deux inaptitudes reconnues par le médecin du travail qui dit ne pas pouvoir me faire travailler dans un endroit aussi hostile à mon égard, harcèlement moral et mise au placard depuis plus de neuf mois avant mon arrêt forcé (prise de médicaments trop dosée sans intention de me donner la mort) aujourd'hui toujours en traitement pour asthénie sévère profonde - comment faire pour faire reconnaître l'imputabilité au travail de cette maladie dite ordinaire - comment faire reconnaitre cette phase comme maladie professionnelle (tel est le cas !!!) quelles seront mes ressources ? actuellement je suis payée en demi-traitement Par AtouSante, 20 novembre 2010
Dans la fonction publique, la pathologie doit nécessairement figurer dans un tableau de maladie pour être reconnue. Or la souffrance au travail ne figure actuellement dans aucun tableau.
Par contre dans le secteur privé, lorsqu'une pathologie ne figure pas dans un tableau, dans certains cas il est possible de faire une demande de reconnaissance auprès du CRRMP, Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles notamment lorsque la pathologie donne lieu à une incapacité permanente partielle d'au moins 25%. Par Lulu, 25 novembre 2010
Bonjour,
Je suis étudiante assistante sociale en dernière année de formation. Dans le cadre de mon diplome d'etat, je réalise un mémoire de recherche sur la souffrance au travail et le harcèlement moral. Je souhaite rencontrer des professionnels qui investissent le monde du travail ou medical et qui sont en lien avec des personnes en situation de souffrance au travail (médecin généraliste, psychiatre, psychologue du travail, médecin du travail,membre du CHSCT, syndicats et même chef d'entreprise qui a assisté a du harcèlment moral entre salariés...) Je souhaite également interviewer des personnes qui sont ou ont été victime de souffrance /harcelement au travail. Je peux envoyer des questionnaire par mail que vous me renverez si vous accepter de m'aider dans mon travail de recherche. Bien entendu ils ne seront exploité qu'à titre personnel et votre anonyma est garantit. J'espère que vous me lirez, je remercie d'avance les personnes qui se sentiront concernées par mon appel. Par babouchka, 09 décembre 2010
Bonjour
Je viens juste de voir mon dossier individuel et de prendre connaissances des mensonges et des ignominies de mon directeur de Maison de retraite . Je suis sous traitement médical et en dépression nerveuse depuis 8 mois et en arrêt maladie depuis le 23 décembre , car je ne supporte plus l'idée de me retrouver avec des personnes qui m'ont tué mentalement...J'ai besoin de secours mais personne ne peut rien faire pour moi ( pas de harcèlement en FPT ) Je suis perdue Par Swally, 15 décembre 2010
Bonjour Lulu,
Je subis actuellement des problèmes de harcèlement moral par mon chef. Je veux bien répondre à tes questions, si cela peut t'aider. Tu peux me contacter à l'adresse mail suivante: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. '> Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Par cheyenne68, 19 janvier 2011
Je travaille depuis plus de 6 ans au sein de cette association, et depuis quatre ans la situation se dégrade ; tout a commencé il y a déjà plus de quatre ans, après le départ de notre sous directeur. Ma responsable hiérarchique tout d'abord puis le sous directeur, m'ont demandé d'effectuer de nombreux remplacement suite à l'absence d'un salarié en augmentant mes horaires de façon notables (De 35 a 38heure par semaine au lieu de 28 heures).
Déjà,lors de mon embauche, j'avais été recruté en contrat de remplacement d'une personne en congé maternité sur la base de 17h30 semaine alors que cette même personne avait un contrat de 35 heures semaine pour effectuer le même travail. Au bout de quelques semaines, comme je ne pouvais pas réaliser tout le travail demandé sur ces 17h30 j'ai demandé à ce qu'on me donne plus d'heures, mes responsables ont donc établi avenant au contrat stipulant que j'effectuerais 28 heures par semaine. Dans les premiers temps ce nombre d'heures suffisaient, mais tout c'est dégradé suite à la démission de la personne de l'accueil(poste très lourd) et au recrutement effectué par la suite. La personne recruté devait être dialysé tous les trois jours, et systématiquement, je devais prendre son poste durant ces périodes, de plus comme elle était souvent absente, j'étais obligé d'effectuer son travail au lieu du mien. Le harcèlement a déjà commencé à cette période, om me demandait d'effectuer mon travail et le sien et comme je n'y arrivait pas on me culpabilisait en remettant en cause mon organisation. En plus comme j'effectuais de nombreuses heures, je devais bien entendu les récupérer et je n'arrivais pas à avancer sur mon travail. J'en ai alerté mes supérieurs, qui ne m'entendaient pas, puis à mon directeur qui souhaitait encore modifier mon contrat et augmenter mes heures ce que je ne souhaitais pas. Comme personne ne comprenait mes difficultés de réaliser mon travail dans un temps donné, je me suis rendue auprès d'un service juridique gratuit qui me confirma qu'au vu de mon contrat, mon employeur ne devait pas me faire effectuer plus de 10% d'heures complémentaires, hors j'effectuais depuis plusieurs mois des heures complémentaires et même des heures supplémentaires (interdites à temps partiel). Je les ais donc alerté sur le fait qu'ils étaient hors la loi sur mes horaires, ma responsable ne voulait rien entendre, pour elle , il lui suffisait d'effectuer un lissage des heures sur l'année et puis c'était tout! Mais rien dans mon contrat ne le permettait, il a fallu que je me fâche pour qu'ils finissent par se renseigner auprès d'un service juridique, celui les informa que non seulement ils ne pouvaient pas me faire faire des heures supplémentaire par semaine, mais en plus il devait me payer les heures que j'effectuais en plus et pas me les faire récupérer.*Et depuis je vis un véritable enfer, ils cherchent tout et n'importe quoi pour me diminuer, m'humilier ou me rabaisser, je n'en peux plus!!!! Mon état de santé psychique se dégradant, j'ai enfin décidé dans parler à mon médecin traitant, qui me met en arrêt quand ça ne va vraiment pas. J'attend la réponse pour un CIF dont la formation est censé démarrer le 17 mai 2011,mais je ne sais pas si il est accepté, si je vais pouvoir tenir jusque là!!! Par cheyenne68, 20 janvier 2011
Suite au harcèlement que je subis et au fait que j'ai été arrêté plus de trois semaines il y a peu de temps dois-je demander un rendez-vous avec le médecin du travail ? Pourra t'il faire quelque chose sachant que je travaille dans un structure d'une vingtaine de salarié et qu'il n'y a pas d'autres postes disponibles ?
J'ai peur que ça se retourne contre moi et que je ne puisse pas rester jusqu'au début de ma formation dans le cadre du CIF (17 mai 2011). Je soupçonne d'ailleurs mes responsables de tout faire pour que je parte avant! Qu’en pensez-vous ? Par FREVILLE, 31 mars 2011
Bonjour a vous tous et merci de votre attention voila depuis 2007 que je subis du harcelement et la discrimination de la part de mon administration du Département de la seine saint denis ci-joint mon site internet qui denonce mon hatcelement au CG93
http://www.harcelementcg93.com/ Cordialement Par sylmer, 18 avril 2011
Je suis victime de souffrance morale au travail je veux bien répondre au questionnaire de lulu si c'est tj
d'actualité Par Bubu, 19 avril 2011
Bonjour,
Depuis l'année dernière je subis des agressions verbales, harcèlement moral et discriminations répétés de la part de la responsable. Je suis actuellement en arrêt maladie pour dépression et j'aimerais aussi répondre aux questions de Lulu. Je vous remercie de votre attention. Bubu Par tod, 28 avril 2011
Bonjour,
Je travaille dans un magasin de meuble franchisé donc indépendant. En mai dernier, le responsable de ce magasin a été remercié sans être remplacé. Je me suis retrouvé à devoir gérer l'espace de vente avec une collègue responsable de la déco et une autre responsable de l'administratif, moi étant sur l'espace meuble. A partir de ce moment, un autre collègue qui lui est responsable de la logistique (dépôt), c'est montré très oppressant envers nous. Appelle vers la direction pour dénigrer notre travail sans raison, critique sur notre manière de faire, etc. Il s'est avéré par la suite que je me suis senti le seul à être visé par les attaques, étant le seul à résister et à ne pas me laisser faire. En aout dernier, n’en pouvant plus, je me suis fait aider par un médecin qui m’a prescrit un traitement, et après cela j’en ai parlé à ma direction. Dernièrement, mon supérieur m'a fait confiance et m'a proposé de devenir animateur du magasin dans sa globalité. Il va s'en dire que les attaques se rapprochent et se multiplient. Par exemple, il me dénigre auprès de la direction en précisant, que je ne suis pas autoritaire et qu'il ferait mieux, me dénigre sur ma gestion des stocks et commandes sans connaitre les directives qui me sont données, m’accuse des résultats qui effectivement sont plus faibles dernièrement, me dénigre aux yeux du personnel que je dois manager, et pire n'hésite pas à faire des plaisanteries sur ma vie personnelle (je suis pacsé). Je ne sais pas quoi faire, je n'ai pas de preuves directes, il s'agit de sa parole contre la mienne. Bien que l'ensemble de mes collègues soit avec moi, je ne souhaite pas les gêner avec ses histoires et j’essaie au vu de mon statut, de gérer la situation seul, pour conserver une ambiance favorable à la vente. Ces derniers temps étant difficiles et me sentant glisser de nouveau, il faut que je réagisse mais comment ? Je ne veux pas revivre un mois d’aout bis et être de nouveau très affaibli. Par cookies67, 04 mai 2011
Je voudrais ici soumettre une question qu'il me semble difficile d'apréhender seule. en effet je travaille dans une institution sociale hébergeant des personnes vulnérables. Ma collègue qui est dans la maison depuis 1 an se croie tout permis et ne respecte pas le travail que nous avions mis en place en ce qui concerne les résidents. Elle se mèle de tout c'est à dire nos horaires de travail, critique notre façon de faire et ne respecte pas le sommeil des résidents qu'elle réveille ou du moins stimule pour qu'ils lui donne des signes d'affection. Elle est très raciste vis à vis d'un collègue de couleur, et lui fait bien sentir. Elle ne respecte pas les collègues de jour qui font des gardes de nuit occasionnelles. Comment pouvons agir afin d'en référer à la direction de manière à ce qu'elle agisse enfin pour la remettre dans le droit chemin. En effet une alerte orale de notre part vis à vis de notre chef de service et du directeur n'ont pour l'instant donné aucun résultat. Je vous remercie d'éclairer ma lanterne.
Par Calu, 05 juin 2011
Bonjour,
Je suis tombée par hasard sur ce site. Étant également étudiante en Master, j'accepte participer au questionnaire. Je souffre de harcèlement moral depuis plus de six ans, et aujourd'hui (pour la première fois), j'ai été absente... Je n'ai jamais cru être capable de le faire. De ce fait, je compte cette semaine contacter des associations et/ou mon médecin traitement. Quelles sont les démarches? Le médecin traitement est-il, dans le cas de harcèlement, à l'écoute? Je ne travaille que les w.e., donc deux jours par semaine, ce n'est pas beaucoup, mais la situation est vraiment grave, et je me se sens dans l'obligation d'agir. Avec mes remerciements Par rouyer, 01 août 2011
Souffrance au travail.
Depuis octobre 2009, Isabelle exerce les fonctions d’animatrice de vacances au sein d’une structure qui accueille et accompagne des adultes handicapés mentaux. Elle travaille 20 semaines par an, au rythme grosso modo, d’une semaine sur deux. Chaque semaine travaillée débute le lundi à 10h00 pour s’achever le lundi suivant à 10h00. Seule, sans aucune aide extérieure, elle a la charge de quatre adultes handicapés mentaux, pendant la semaine complète, c'est-à-dire 24 heures sur 24. De fait, Isabelle est présente sur son lieu de travail 168 heures d’affilée. Pendant sa semaine de travail, Isabelle ne rentre pas chez elle et passe toutes ses nuits sur son lieu de travail (le chalet dédié aux vacanciers se compose de trois chambres, dont une lui est réservée). Toujours seule, rappelons-le, Isabelle est tenue, tout au long de la journée d’assurer la confection des repas qui sont pris dans le chalet, le ménage, la gestion des achats de nourriture, mais aussi la dispensation de soins (distribution quotidienne des médicaments), l’aide aux soins corporels et hygiéniques (les adultes accueillis étant rarement parfaitement autonomes), tout en assumant ce pour quoi elle a été embauchée, c'est-à-dire l’animation du séjour pour les vacanciers. Le cumul de toutes ces fonctions laisse facilement supposer l’absence totale et inéluctable de plages de repos. Les adultes handicapés dont Isabelle a la charge sont rarement parfaitement autonomes et sont, bienheureusement, loin d’être des machines. Ces personnes ont donc bien évidemment leur propre comportement. Et ce comportement peut être, ainsi que l’avait écrit le chef de service d’Isabelle, complexe : « Le service vacances du […] a été mis en place pour répondre aux besoins de vacances de certains usagers : ceux dont les moyens financiers sont limités ; ceux qui, du fait de la complexité de leur situation (comportementale, médicale, ou autre) ne peuvent pas s’inscrire à des séjours dit classiques (organismes de séjours adaptés) » Il est arrivé des situations inquiétantes, stressantes, voire dangereuses. Des cas d’agressions. Des individus au comportement fortement perturbateur, y compris pendant les nuits, privant et l’animatrice et les autres vacanciers de sommeil. En mars 2010, Isabelle a été conduite aux urgences après avoir fait un malaise sur son lieu de travail. Manque de sommeil. Situation qui n’a étonnamment pas fait l’objet d’une déclaration d’accident du travail. Quoi qu’il en soit, le fait, particulièrement grave en soi, aurait du, pour le moins, faire réfléchir l’employeur sur des conditions de travail qui apparaissent de nature à compromettre la santé et la sécurité de sa salariée (sans présumer de celle des vacanciers). 29 novembre 2010 : Isabelle, effondrée, physiquement et nerveusement, se rend, à l’issue de sa semaine de travail chez son médecin qui diagnostique un burn-out, syndrome d’épuisement professionnel. On le serait à moins ! Cependant, la CPAM, dans un courrier du 11 juillet 2011 – soit six mois après l’accident –refuse de reconnaître l’accident de travail, sous le prétexte que c’est à Isabelle de faire la preuve que son état d’épuisement est lié à son travail. « Il n’existe pas de preuve que l’accident invoqué se soit produit par le fait ou à l’occasion du travail, ni même de présomptions favorables précises et concordantes en cette faveur. » Outre le fait que cela remet catégoriquement en cause le diagnostic du médecin de famille, il faut en conclure que la CPAM, après avoir procédé à sa propre enquête, ne semble pas s’étonner des conditions de travail d’Isabelle ou ne semble pas se rendre compte des heures qui lui sont imposées. Il faut savoir que le 03 mai 2011 Isabelle a saisi son employeur en recours gracieux, concernant plusieurs chefs de demandes. Notamment pour 2244 heures de travail qui ne lui ont pas été payées. Calcul établi sur seulement un peu plus d’une année ! Faut-il croire que les conditions de travail d’Isabelle, actuellement dénoncées par elle et par un syndicat, soient exemptes de toute illégalité ? Et qu’il serait permis, en France, d’user et d’abuser d’un salarié ? De l’esclavagisme légal ? Par Maëva B., 21 octobre 2011
Bonjour a tous,
Je m'appelle Maëva et je suis élève de 1ere ES au lycée Louis Armand à Chambéry. J'ai pour objectif jusqu'à Décembre de confectionner un TPE ( Travail Personnel Encadré ) qui a pour sujet : " Le travail peut il engendrer des souffrances morales ? J'aurais besoin de vous pour réaliser un témoignage sur ce sujet ainsi que votre avis . Si besoin de me contacter : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. '> Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Merci. Par fcmo1, 24 octobre 2011
je sui victme d'une depression mes je sui tous seul
je suis fonctionaire et je voudrais que le veriter soi mediatiser pour retrover ma diniter Par adelaide, 22 novembre 2011
bonjour je travaille en maison de retraite en qualitée de polyvalente hors mon employeur veut m'obliger a faire des nuits alors que ca n'est pas precisé sur mon contrat de travaille je lui ai indiqué mon refus mais elle ne veut rien entendre sous pretexte que j'en ai fait il y'a 7 ou 8ans de au volontariat que puis je faire merci por votre reponse
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| Mise à jour le Mercredi, 01 décembre 2010 01:59 |


















Ces termes figurent dans le code du travail( art L 1152-1) et dans le code pénal avec la même définition: « harceler autrui par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptibles de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale, ou de compromettre son avenir professionnel »1.
Dans la fonction publique cette démarche présente certaines caractéristiques, puisqu'il n'existe pas de définition légale ou réglementaire précise de l'accident de service.



Décision : cassation civile, 2° chambre, arrêt du 22 février 2007, n°05-13.771 FS-BRI
Alors que ce salarié ne se trouvait pas sous la subordination de son employeur, puisqu’il était en arrêt maladie pour dépression nerveuse, sa tentative de suicide a été considérée comme accident du travail car le salarié a établi qu’il « était survenu par le fait du travail ».
En outre, la Cour de cassation a reconnu la faute inexcusable de l’employeur dans la survenue de cet évènement, compte tenu de la dégradation continue des conditions de travail et de son comportement, l’employeur aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et n’a pas pris les mesures nécessaires pour l’en préserver.